1. Introduction et acceptation des conditions
Bienvenue sur le site TOHOL. En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez cesser d’utiliser le site.
2. Objet du site et utilisation autorisée
Ce site fournit des informations sur Project TOHOL®, CIRMS®, les technologies, produits, architectures, concepts, articles et cas d’usage associés, ainsi que sur les fonctionnalités prévues. Vous ne pouvez utiliser le site qu’à des fins licites et d’une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d’autrui, ne perturbe pas le fonctionnement ou la sécurité du site et ne contrevient pas au droit applicable.
3. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, le contenu de ce site — notamment les textes, graphiques, diagrammes, illustrations d’architecture, captures d’écran, logos, éléments de marque, noms de produits, photographies, documents relatifs aux logiciels et autres créations originales — appartient à ZAGATA BIO SISTEMS Ltd ou fait l’objet d’une licence accordée à cette société. TOHOL™ et CIRMS® sont utilisés comme identifiants de produits et de projets.
Vous ne pouvez pas reproduire, republier, distribuer ou modifier le contenu protégé du site, ni créer des œuvres dérivées à partir de ce contenu, sans autorisation écrite préalable, sauf si une telle utilisation est expressément autorisée par le droit applicable.
4. Informations produits et absence de garantie opérationnelle
Le site peut décrire des fonctionnalités CIRMS actuelles, prévues, futures, expérimentales ou disponibles sur demande. Les illustrations, diagrammes d’architecture, cas d’usage, captures d’écran et descriptions sont fournis à titre informatif et peuvent représenter des fonctionnalités conceptuelles ou prévues.
La disponibilité, la configuration, les performances et les fonctionnalités peuvent varier selon le déploiement. Rien sur ce site ne constitue une garantie qu’une fonctionnalité, un résultat, une architecture ou une configuration particulière sera disponible dans chaque déploiement, sauf accord écrit distinct.
5. Confidentialité
L’utilisation de ce site est également soumise à notre Politique de confidentialité, qui explique comment sont traitées les informations relatives à l’accès au site et aux communications, ainsi que notre approche sans outils d’analyse d’audience.
6. Liens externes et ressources de tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, des institutions, des organisations, des communautés et des prestataires commerciaux. Ces liens sont fournis uniquement à titre d’information et de commodité.
Un lien n’implique ni approbation, ni partenariat, ni intégration, ni responsabilité concernant le contenu, la disponibilité, la sécurité ou les pratiques de confidentialité de tiers, sauf indication contraire expresse. ZAGATA BIO SISTEMS Ltd n’est pas responsable du contenu ou de la disponibilité des sites externes.
7. Exclusion de garanties
Le site et son contenu informatif sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité ». Bien que des efforts raisonnables soient déployés pour maintenir les informations exactes et à jour, aucune garantie n’est donnée quant à leur exhaustivité, leur exactitude, leur disponibilité ininterrompue, leur adéquation à un usage particulier ou leur absence d’erreurs.
8. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par le droit applicable, ZAGATA BIO SISTEMS Ltd ne saurait être tenue responsable des pertes indirectes, accessoires, consécutives ou similaires résultant exclusivement du fait de se fier au contenu informatif publié sur ce site, de l’indisponibilité temporaire du site ou de l’utilisation de ressources tierces accessibles par des liens.
Aucune disposition des présentes Conditions n’exclut ni ne limite la responsabilité lorsqu’une telle exclusion ou limitation est interdite par le droit applicable.
9. Modification des présentes conditions
Les présentes Conditions peuvent être mises à jour périodiquement pour tenir compte de modifications du site, de CIRMS, des exigences applicables ou de nos pratiques. La version la plus récente sera publiée sur cette page.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit applicable. Aucune disposition des présentes Conditions ne limite les droits ou recours qui ne peuvent légalement être exclus ou restreints.
11. Contact
Les questions relatives aux présentes Conditions générales d’utilisation peuvent être envoyées à office@tohol.org.